Les comptes bancaires

Will.i.am · Posté le: Dim Déc 04, 2011 20:27 pm Sujet du message:

@ Georges : en théorie, je suis d'accord avec toi pour le mariage...
Je parlais de couples non mariés.
Mais en pratique ça se passe rarement comme ça, les couples qui divorcent peuvent se déchirer pour 100 €

Georges · Super actif Sexe: Inscrit le: 26 Nov 2010 Messages: 1610

Oui sauf que dans les régimes dont je t'ai parlé, les 100e qu'ils soient sur le compte de l'un ou de l'autre, ils sont aux deux (donc 50/50) sauf à prouver que c'est le fruit de la revente d'un propre qu'on comptait réutiliser pour autre chose, ou qu'on l'a hérité (sachant qu'à la liquidation, on regarde tout ce que chacun a apporté et on divise), je disais juste que vouloir des comptes séparés "pour faciliter le divorce" c'est une pure vue de l'esprit, tout comme celle de penser que nos salaires nous sont propres (ce qui est vrais pour les régimes de séparation tout de même).

Mais je reste pour les comptes multiples, car je veux pouvoir offrir des bijoux scandaleux à ma femme sans qu'elle s'en rende spécialement compte, ou du moins sans qu'elle puisse le savoir avant que je lui donne. Pouvoir l'inviter au restaurant sans qu'elle zieute sur les prix et se prive et milles autres raisons du même acabit.

Sofiiiii · Posté le: Dim Déc 04, 2011 22:06 pm Sujet du message:

Non et puis regardez, par exemple si l'un des deux a une passion qui lui fait cramer pas mal d'euros a certaines périodes de l'année. Pourquoi est-ce que l'autre personne du couple devrait participer à la dépense alors que ce n'est pas son délire ? C'est plutôt terre à terre et basique mais vrai non ?

Je parle pour moi et mes dépenses Mylènesques par exemple. Des billets de concerts à 130 euros la place, des collectors, etc...

PacGirl · Super actif Sexe: Inscrit le: 25 Aoû 2011 Messages: 2544

Une poupée grandeur nature de Mylène.

wanda · Posté le: Lun Déc 05, 2011 06:55 am Sujet du message:

pas mieux
je sais que chéri m'etranglerait avec un cable usb s'il voyait mes depenses livresques chaque mois Laughing

(qd j'en achete 15, c'est un petit mois)

Eponine · Posté le: Lun Déc 05, 2011 08:49 am Sujet du message:

On est bien d'accord. Et il n'est pas question de rupture, là dedans. Au contraire.

MarieCecile81 · Super actif Sexe: Inscrit le: 31 Juil 2009 Messages: 1752

J opte aussi pour un compte courant quand on a deja fais un petit bout de chemin ensemble mais garder aussi son compte courant perso.
Le compte courant n est pas pour economiser dans le dos de l autre, mais comme l ont dit certains, permet de se faire des folies ou en faire aux autres dont le conjoint/copain/copine sans devoir "se justifier".
A partir du moment ou on est en couple, la confiance doit regner, et si il y a doute, c est qu il est grand temps de se poser quelques questions...
Mais je ne vois pas du tout le faite de garder son compte perso comme une preparation a la rupture!
Et si chacun a des methodes de gestions differentes, et bien libre a chacun de faire comme il veut (investissement, placement, ou tres depensier...)

Gentillefille · Posté le: Lun Déc 05, 2011 11:35 am Sujet du message:

Pour parler des investissements le fait d'avoir cette méthode fait que, mise à part la maison commune, le reste des biens est propre à chacun.

Fromthesouth · Posté le: Lun Déc 05, 2011 12:48 pm Sujet du message:

Donc avoir un compte perso c'est simplement pour cacher a l'autre certaines dépenses... Oui bah je reste convaincue que dans un couple qui fonctionne bien on ne devrait pas avoir a cacher le montant de ses passions. Au contraire même.

On verra bien a l'usage ^^

PacGirl · Super actif Sexe: Inscrit le: 25 Aoû 2011 Messages: 2544

Lescomptes séparés : plus pratiques en cas de divorce.

Georges · Super actif Sexe: Inscrit le: 26 Nov 2010 Messages: 1610

A croire que je parle dans le vide...

@Gentillefille : non, tout dépend de ton régime matrimonial, dans la plupart des cas les biens ne sont propres que s'ils sont antérieurs ou issu du réemploi d'un bien antérieur (càd vendre la maison de mamie en stipulant qu'on le fait pour acheter en propre autre chose). Sinon, c'est commun, compte propre ou non.

@Pacgirl : non plus, je l'ai dit plus haut, c'est une fiction, le compte même s'il est au nom d'un seul, ce qui est dessus appartient la plupart du temps en réalité aux deux et dans un divorce, on rapporte toute la masse de bien, on applique la loi pour réattribuer les propres et après on partage les communs. Donc sauf à ce que les deux comptes aient exactement le même solde...

@FTS : Tu vois que le mauvais pendant de l'idée de "cacher" ^^'
Prenons exemple, cet été j'ai offert une paire de Louboutins à ma copine pour ses 20 ans surprise (marquer le coup toussa), si on avait été marié, j'aurais sincèrement été déçu si le secret avait été éventé par l'historique de mon compte commun, de même je n'ai pas particulièrement envie qu'elle sache le prix des cadeaux que je lui fait, si je prend la peine de demander des tickets sans le prix pour échanger en cas de problème c'est pas pour rien!

Il s'agit pas seulement d'avoir son "petit truc perso", ce qui cependant je trouve reste quelque chose de sain, savoir garder son individualité n'implique pas de renoncer à former UN couple.

Eponine · Posté le: Lun Déc 05, 2011 14:14 pm Sujet du message:

Hama' · Actif Sexe: Age: 35 Inscrit le: 04 Sep 2011 Messages: 1244

wanda · Posté le: Lun Déc 05, 2011 14:39 pm Sujet du message:

+1
ici, c moi qui lit. c'est moi qui paie MES livres.
(et MES dvd puisque bon, y'a pas que la litterature quoi)

on est "mariés" (enfin c tout comme) mais bon, de là à mettre chacun 50-50 pour toutes les depenses...
chacun ses bidouilles quoi !
de toute façon qd il voit que je m'achete 20 livres par mois (pour en lire que 4 tellement je lis lentement Laughing

) il se doute bien que ça coute une certaine somme donc bon...

Gentillefille · Posté le: Lun Déc 05, 2011 17:41 pm Sujet du message:

Will.i.am · Posté le: Lun Déc 05, 2011 18:13 pm Sujet du message:

1°) c'est la SCI qui a acheté le terrain et payé les travaux de construction, ou lors de la vente des biens vous avez fait sortir l'argent de la SCI pour les répartir entre les associés ?

2°) il est clairement propre à ton mari (et ce même s'il avait utilisé des deniers communs : le bien aurait été propre mais lors de la liquidation du régime, il aurait dû une "récompense" à la communauté, donc en gros il aurait dû rembourser l'argent commun qui aurait servi à payer ce bien)

Georges · Super actif Sexe: Inscrit le: 26 Nov 2010 Messages: 1610

Hama' : les régime matrimoniaux les plus courant en France sont les régimes de communautés, notamment car il y en a plus et surtout car le "régime légal", celui qui s'applique quand les époux ne font pas de contrat de mariage, est lui même un régime de communauté d'acquêts.

Gentillefille : tout dépend de ton contrat de mariage, hors à mon avis tu n'en as pas un "générique" (car tout plein d'aménagements sont possibles) mais si l'on t'applique le régime légal.

En l'espèce, il me semble que utiliser un bien commun pour faire un achat commun ne pose pas de problème. Il s'agit juste de qualifier la vente des biens de la communauté. Il me semble qu'il s'agit d'une réduction du capital entrainant un partage des dividendes. Aussi en droit des sociétés, les dividendes sont distribués au pro rata des parts sociales. Néanmoins si vous n'êtes que tous les deux dans la société, la question ne se pose pas car l'article 1401 du code civil dispose que :
"la communauté se compose activement des acquêts faits par les époux ensemble ou séparément durant le mariage et provenant tant de leur industrie personnelle que des économies faites sur les fruits et revenus de leurs bien propres"
Les revenus des biens propres sont donc commun, les dividendes sociaux sont considérés comme des fruits de bien propres, ils sont donc communs aux époux.
La maison acheté avec des biens communs est un bien commun.

Le cas de l'indivision est plus particulier.
Avant tout il faut savoir ce que tu qualifies de "ses propres deniers", comme on l'a vu ses revenus et salaires ne sont pas ses propres deniers (dans le cas du régime légal toujours) même les revenus émanant d'un bien propre.
L'article 1405 du code civil dispose en fait que les biens propres sont ceux dont on avait la propriété avant le mariage (en propre) ou ceux acquis pendant le mariage par succession, donation ou legs.

Ta question serait donc qu'advient-il des fonds communs investis pour un bien propre de l'un des époux. Le bien va rester propre, néanmoins à la liquidation de la communauté (décès/divorce) l'époux qui aura bénéficié des fonds communs pour un bien qui lui est propre devra une "récompense" à la communauté qui elle-même répartira les fonds.
Mais le problème se pose quand l'investissement commun est plus important que l'apport propre, on considère que le bien est absorbé par la communauté et devient un bien commun, la situation s'inverse et c'est donc la communauté qui devra une récompense à l'époux.

Sauf qu'en matière d'indivision c'est plus complexe, l'article 1408 pose une exception : "l'acquisition faite, ..., de portion de bien dont l'un des époux était propriétaire par indivis, ne forme point un acquêt, sauf la récompense du à la communauté pour la somme qu'elle a pu fournir".
En matière d'indivision, quelle que soit la part de l'apport commun, le bien sera toujours un propre, à charge toujours de récompense.

Fromthesouth · Posté le: Lun Déc 05, 2011 18:57 pm Sujet du message:

En gros, si je gagne plus que ma conjointe, j'aimerais lui payer ses livres. Et si je gagne moins, j'aimerais qu'elle me paye mes livres. Car au fond, le bien être d'une des personne du couple comme des 2 apparait chez moi comme une dépense commune. Il ne peut pas y avoir une des 2 personnes plus "riche" que l'autre, il n'y a plus 2 individus, il y a un seul couple. La seule "utilité" que j'y vois c'est pour les cadeaux, mais bon même là, il y a plein de moyens de le faire autrement.

Je reconnais que c'est une vision très utopiste du couple et qu'en pratique je n'appliquerais certainement pas aussi facilement mais j'ai encore envie de croire que c'est réalisable.

Eponine · Posté le: Lun Déc 05, 2011 19:29 pm Sujet du message:

De temps en temps, oui. A la longue, si ta conjointe flambe 500 € tous les mois dans son "bien-être", je pense que tu seras vite lassée.

Will.i.am · Posté le: Lun Déc 05, 2011 19:36 pm Sujet du message: