Le Test amant par testament


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Clovis de Monoclodon
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Message Posté le: Lun Juin 27, 2011 08:52 am    Sujet du message: Le Test amant par testament
Il y a quinze jours, j'ai fais mon testament. Oui, je sais, je suis peut être un peu jeune pour établir un testament. Mais voilà, mon entourage m'ont ouvert les yeux et fait prendre conscience que je n'étais pas immortel et que ma disparition ne doit pas être une source de problèmes, et semer la zizanie dans ma famille.
Voilà que pour autant, je dois doser mon attachement à mes proches et n'oublier personne. C'est donc un Test aimant qui doit être établi.
Cet exercice est une expérience trés utile, qui permets d'avoir une reflextion sur chacun des êtres qui me tiennent à coeur.
Le notaire est une aide technique et permet d'équilibrer nos souhaits, post mortem.
J'ai aussi réglé le modalités de mes obsèques. Le don de mes organes, en précisant bien que je n'assurerai aucun service aprés vente, et que mes organes sont à prendre en l'état.
Qui a eu cette experience? Avez vous fait un testament ? Y pensez vous ?
Gentillefille
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Message Posté le: Lun Juin 27, 2011 12:22 pm    Sujet du message:
Mon mari et moi possédons chacun un testament remis à jour à chaque événement dans notre vie privée de nature à modifier ce testament (naissances, décès, mariages, divorces, achats immobiliers, placements bancaires, vie professionnelle).
Gelmah de Rothmir
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Message Posté le: Lun Juin 27, 2011 14:32 pm    Sujet du message:
J'en ai un vague mais qui correspond plus au Test aimant de Clovis qu'au testament de Me Renard, notaire à Libourne.
Georges
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Message Posté le: Lun Juin 27, 2011 18:29 pm    Sujet du message:
Tant qu'il est signé et daté Wink
Clovis de Monoclodon
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Message Posté le: Lun Juin 27, 2011 18:36 pm    Sujet du message:
Gelmah de Rothmir a écrit:
J'en ai un vague mais qui correspond plus au Test aimant de Clovis qu'au testament de Me Renard, notaire à Libourne.

Tu m'as cité dans ton testament ? Moi je t'ai légué mon foie... Il a toujours était conservé dans de l'alcool, alors il n'y a pas de microbe !!
Lyriss
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Message Posté le: Lun Juin 27, 2011 19:33 pm    Sujet du message:
Il doit bien n'y avoir que monoclodon pour avoir suffisamment de patrimoine pour se soucier de ce genre de choses.
Pobot3
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Message Posté le: Lun Juin 27, 2011 19:55 pm    Sujet du message:
Chez nous tu n'es libre que sur le tiers de ta fortune, les 2/3 vont obligatoirement aux enfants....
Eponine
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Message Posté le: Lun Juin 27, 2011 20:18 pm    Sujet du message:
Pobot3 a écrit:
Chez nous tu n'es libre que sur le tiers de ta fortune, les 2/3 vont obligatoirement aux enfants....


C'est charmant, comme idée....
Georges
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Message Posté le: Lun Juin 27, 2011 20:54 pm    Sujet du message:
Pobot3 a écrit:
Chez nous tu n'es libre que sur le tiers de ta fortune, les 2/3 vont obligatoirement aux enfants....


Plus ou moins, c'est l'article 913 du code civil, la quotité disponible (par opposition à la réserve héréditaire allant aux enfants) est un quotient évalué en fonction du nombre d'enfant. Si tu as un enfant, tu peux disposer de la moitié, si tu as 2 enfants tu peux disposer du tiers, si tu as 3 enfants ou plus tu peux disposer du quart.

En pratique tu fais comme tu veux, mais au décès toutes les donations (même celles faite de ton vivant) sont fictivement rapportée pour établir une masse à partager, à partir de la on "redonne" fictivement l'argent en s'assurant que cela ne lèse pas les droits des enfants en respectant un ordre chronologique. De telle sorte que si les dernières donations ou dispositions testamentaires vont à l'encontre de la reserve hériditaire, la donation ou la disposition est annulée. (cela peut donc même impliquer le paiement d'une soulte.)

Et si tu as pas d'enfant mais un époux, tu ne peux disposer que des 3/4. Ensuite il y a 2-3 subtilités...



D'un autre côté quand tu as des enfants, tu as tendance à vouloir faciliter leur vie. En l'apprenant je l'ai jamais remis en question, mais c'est vrai que c'est discutable.
Eponine
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Message Posté le: Lun Juin 27, 2011 21:33 pm    Sujet du message:
On n'est malheureusement pas toujours dans le schéma idéal où les parents et les enfants s'aiment et entretiennent de bons rapports. Il y a des parents qui n'ont que faire de leurs gamins, et des enfants qui ne daignent même pas avoir du respect pour leurs géniteurs.
Georges
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Message Posté le: Mar Juin 28, 2011 02:01 am    Sujet du message:
Après dans l'absolu, des méthodes pour déshériter il en existe des millions.
La plus simple consiste à investir dans l'immobilier à l'étranger, un autre à modifier son contrat de mariage en régime de communauté universelle avec une clause d'attribution intégrale au conjoint survivant. Sans oublier la dilapidation pure et simple.


Cette histoire des 2/3 à une origine historique. Le débat originel portait sur le destinataire de l'héritage à la mort du de cujus, l'état (pour les serfs notamment) ou les enfants? Les idées en présence tournaient autour de la transmission du patrimoine. En somme si à sa mort notre seigneur ne récupérait pas tout c'était car légitimement ma lignée l'avait acquis. Le débat originel était "succession publique" ou "succession privée", puis il y a eu le débat "succession légale", "succession conventionnelle". Et au final on a abouti à un compromis relativement équilibré. La succession est privée sauf l'imposition et la déhérence, la succession est conventionnelle dans la limite d'un cadre légal.
Gentillefille
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Message Posté le: Mar Juin 28, 2011 03:35 am    Sujet du message:
Georges tu vas surement pouvoir m'éclairer parce que mon mari a beau m'expliquer j'ai toujours du mal à comprendre...

Nous avons fait en sorte que si l'un de nous décède l'autre récupérera les biens du défunt. Parait que ça se fera sans frais de succession. Peux-tu m'en dire + ?

Si nous décédons tous les 2 en même temps nos enfants se partageront nos biens. C'est là qu'interviennent les frais de succession c'est ça ? Comment les réduire ?
wanda
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Message Posté le: Mar Juin 28, 2011 05:26 am    Sujet du message:
Eponine a écrit:
Pobot3 a écrit:
Chez nous tu n'es libre que sur le tiers de ta fortune, les 2/3 vont obligatoirement aux enfants....


C'est charmant, comme idée....
et dans la famille de ma mere ils en sont restés à l'heritier mâle
ma grand mere est morte l'année derniere et mon oncle a déjà tout recuperé. ma mere et ma tante ont eu que dalle, meme pas un centime. et les petits enfants, idem (surtout ceux qui n'ont pas le nom du patriarche. SU PER)
\o/
(et ils ont fait le 3eme enfant que pour avoir le fils, hein)
Clovis de Monoclodon
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Message Posté le: Mar Juin 28, 2011 07:06 am    Sujet du message:
Pobot3 a écrit:
Chez nous tu n'es libre que sur le tiers de ta fortune, les 2/3 vont obligatoirement aux enfants....


Faut 'il avoir des enfants. Je n'en ai pas, enfin, pas officiellement, de reconnus. Comme dit Olivier de Kersoson "Dans les courses de spermatozoïdes, j'ai donné plein de départ mais je n'étais jamais à l'arrivée".
Pour répondre à Lyriss, peu importe l'importance du patrimoine mobilier et immobilier, l'aprés décé peut représenter une source de problème à nos proches, mieux vaut les anticiper. Puis il y a les volontés immatereilles.

Pour Wanda, la loi française interdit de déshériter un de ses descendants, en cs de couple marié, le loi dit :
La moitié pour le conjoint
L'autre moitié se partage entre le conjoint et les enfants. 10% du patrimoiçne est inaliènable, c'est a dire c'est la part minimum qui doit etre accordé aux enfants.
En france... maintenant dans les pays musulman, c'est autre chose.
Georges
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Message Posté le: Mar Juin 28, 2011 12:53 pm    Sujet du message:
Gentillefille a écrit:
Georges tu vas surement pouvoir m'éclairer parce que mon mari a beau m'expliquer j'ai toujours du mal à comprendre...

Nous avons fait en sorte que si l'un de nous décède l'autre récupérera les biens du défunt. Parait que ça se fera sans frais de succession. Peux-tu m'en dire + ?

Si nous décédons tous les 2 en même temps nos enfants se partageront nos biens. C'est là qu'interviennent les frais de succession c'est ça ? Comment les réduire ?


De ce que tu me dis, je pense que vous avez changé votre régime de comunauté (votre contrat de mariage) pour celui de la communauté universelle. Et vous y avez inséré la clause d'attribution intégrale (elle n'est véritablement valable qu'en présence d'enfants uniquement communs).

Dans un contrat de mariage lambda, il y a 3 "patrimoines". Le tien, le sien et le votre. Dans le régime de communauté universelle, il n'y en a plus qu'un : le votre. Tout ce qui est à toi est à lui et inversement, même ce que tu hérites, même ce qui t'appartenais à toi seule avant. C'est un régime assez courageux donc. La clause d'attribution intégrale dispose que à la mort d'un des époux, au lieu d'opérer à la liquidation de la communauté, puis celle de la succession, tous les biens se transfèrent automatiquement dans le patrimoine du conjoint survivant (tout ce qui était à "nous" devient à "moi tout seul") et c'est fiscalement très intéressant, car le transfert de propriété est automatique et n'emporte donc aucune taxation.

Si vous décédez tout les deux, en même temps ou non, la clause d'attribution intégrale à pour effet de "reporter" la succession au décès de l'époux survivant (d'où la nécessité que les enfants soient communs en cas de telles clauses, imaginez un remariage avec une gamine avec une telle clause, les enfants ne verraient pas la couleur de l'argent).
Quand le dernier des deux époux meurent, la succession s'ouvre normalement avec en jeu l'ensemble des biens.

Les moyens pour atténuer la fiscalité des successions consistent à transmettre par avance. Que ce soit par des donations en pleine ou nue-propriété (en nue-propriété tu gardes la jouissance et l'usage du bien, mais les enfants auront la disposition, on perd un peu le contrôle du bien) ou encore en créant des sociétés civiles immobilières (tu t'instaures gérant d'une société ou tu apportes des biens, les enfants font des apports minimes et comme ça a ton décès ils peuvent dissoudre la société pour se partager les biens sous un régime plus favorable que les successions).
Il existe encore d'autres moyens j'en suis sur, mais je ne les maitrise pas ^^'
Un autre avantage des donations et des sociétés est que cela permet partiellement d'échapper à l'impôt, notamment la taxe foncière et l'ISF.




wanda a écrit:
Eponine a écrit:
Pobot3 a écrit:
Chez nous tu n'es libre que sur le tiers de ta fortune, les 2/3 vont obligatoirement aux enfants....


C'est charmant, comme idée....
et dans la famille de ma mere ils en sont restés à l'heritier mâle
ma grand mere est morte l'année derniere et mon oncle a déjà tout recuperé. ma mere et ma tante ont eu que dalle, meme pas un centime. et les petits enfants, idem (surtout ceux qui n'ont pas le nom du patriarche. SU PER)
\o/
(et ils ont fait le 3eme enfant que pour avoir le fils, hein)


N'écoutes pas les bêtises de Clovis. En présence d'enfants, les droits du conjoints sont restreints à un quart en pleine propriété ou au tout en usufruit. Mais la n'est pas ton problème.
Dans ton cas, l'article 913 est clair, le de cujus ne peut disposer que d'un quart, le reste va systématiquement et EQUITABLEMENT aux enfants.
Donc en gros ta mère et ta tante ont respectivement droit à un quart de la succession quoi qu'il advienne (et si ta tante est morte, ses enfants ont le droit à son quart) en revanche, ton oncle peut en plus de son quart avoir si c'était la volonté du défunt avoir le quart dont le défunt pouvait disposer librement. En somme au mieux ton oncle n'est en droit d'avoir que la moitié des biens de la succession. Toute dévolution contrevenante est susceptible d'être réévaluée par un partage judiciaire, sans oublier la possibilité de poursuivre le notaire au civil.
Gelmah de Rothmir
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Message Posté le: Mar Juin 28, 2011 13:12 pm    Sujet du message:
Ha ! Que ferions-nous sans Georges ?
wanda
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Message Posté le: Mar Juin 28, 2011 13:36 pm    Sujet du message:
tfaçon m'en fous j'ai que dalle qd meme Laughing
dans la famille, de ma generation on est une bonne 10aine alors bon, on se serait chacun ramassé les miettes \o/
Oel
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Message Posté le: Mar Juin 28, 2011 13:58 pm    Sujet du message:
Perso mon arrière grand oncle et mon arriere grande tante sont morts à quelques jours d'intervalle
C'est mon arrière grand oncle qui est mort en dernier, et vu qu'ils étaient sous lé régime de communauté universelle et bien c'est de son côté (auquel j'appartiens) que revient tout l'héritage (assez énorme en plus)
Yen a qui ont du pot Laughing
cherjirou
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Message Posté le: Mar Juin 28, 2011 16:24 pm    Sujet du message:
Citation:
Les moyens pour atténuer la fiscalité des successions consistent à transmettre par avance. Que ce soit par des donations en pleine ou nue-propriété (en nue-propriété tu gardes la jouissance et l'usage du bien, mais les enfants auront la disposition, on perd un peu le contrôle du bien)


oui la donation partage est le système le plus avantageux pour limiter les frais de succession
Gentillefille
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Message Posté le: Mar Juin 28, 2011 16:47 pm    Sujet du message:
Georges a écrit:
De ce que tu me dis, je pense que vous avez changé votre régime de comunauté (votre contrat de mariage) pour celui de la communauté universelle. Et vous y avez inséré la clause d'attribution intégrale (elle n'est véritablement valable qu'en présence d'enfants uniquement communs).

Dans un contrat de mariage lambda, il y a 3 "patrimoines". Le tien, le sien et le votre. Dans le régime de communauté universelle, il n'y en a plus qu'un : le votre. Tout ce qui est à toi est à lui et inversement, même ce que tu hérites, même ce qui t'appartenais à toi seule avant. C'est un régime assez courageux donc. La clause d'attribution intégrale dispose que à la mort d'un des époux, au lieu d'opérer à la liquidation de la communauté, puis celle de la succession, tous les biens se transfèrent automatiquement dans le patrimoine du conjoint survivant (tout ce qui était à "nous" devient à "moi tout seul") et c'est fiscalement très intéressant, car le transfert de propriété est automatique et n'emporte donc aucune taxation.

Si vous décédez tout les deux, en même temps ou non, la clause d'attribution intégrale à pour effet de "reporter" la succession au décès de l'époux survivant (d'où la nécessité que les enfants soient communs en cas de telles clauses, imaginez un remariage avec une gamine avec une telle clause, les enfants ne verraient pas la couleur de l'argent).
Quand le dernier des deux époux meurent, la succession s'ouvre normalement avec en jeu l'ensemble des biens.

Les moyens pour atténuer la fiscalité des successions consistent à transmettre par avance. Que ce soit par des donations en pleine ou nue-propriété (en nue-propriété tu gardes la jouissance et l'usage du bien, mais les enfants auront la disposition, on perd un peu le contrôle du bien) ou encore en créant des sociétés civiles immobilières (tu t'instaures gérant d'une société ou tu apportes des biens, les enfants font des apports minimes et comme ça a ton décès ils peuvent dissoudre la société pour se partager les biens sous un régime plus favorable que les successions).
Il existe encore d'autres moyens j'en suis sur, mais je ne les maitrise pas ^^'
Un autre avantage des donations et des sociétés est que cela permet partiellement d'échapper à l'impôt, notamment la taxe foncière et l'ISF.

C'est + compliqué que ça pour nous....

De mon côté ça va, tout ce que j'ai je l'ai eu par moi-même et j'ai tout mis en commun avec mon mari.
Par contre mon mari n'a mis en commun que ce qui lui appartenait pleinement. Je veux dire par là que tout ce qu'il possède en indivisions n'en fait pas partie et est mis à part. Comme il n'est que nu-propriétaire il ne paie donc pas les taxes sur ces biens.

+ tard, nous deviendrons ensemble gérants d'un bien issu d'une de ces indivisions et là j'ai encore absolument rien compris. Tout ce que je cherche à savoir pour le moment c'est le statut que nous aurons sur le bien et quelle sera ma part si j'en ai une et si lui décède à qui ira l'indivision.

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