bionique
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Posté le: Sam Déc 29, 2007 12:54 pm Sujet du message:
| Citation: | Arche de Zoé: incarcération des six Français à leur
descente d'avion en France
AFP
Par Par Katell PRIGENT et Anne-Sophie MOREL AFP - Samedi 29 décembre, 08h10
LE BOURGET (AFP) - Les six membres français de L'Arche de Zoé, condamnés à
huit ans de travaux forcés à N'Djamena pour "tentative d'enlèvement
d'enfants", ont été rapatriés vendredi du Tchad pour être incarcérés en
région parisienne à leur descente de l'avion au Bourget
(Seine-Saint-Denis).
Parti à 13H40 de N'Djamena, le Boeing de la compagnie Toumaï Air Tchad
transportant les six Français s'est posé peu après 21H20 sur l'aéroport du
Bourget où attendaient les familles, maintenues à l'écart.
Le procureur de la République de Bobigny, François Molins, a aussitôt
notifié aux six Français les peines prononcées par la justice tchadienne
et, après un interrogatoire d'identité, a pris des réquisitions
"d'incarcération immédiate" dans un établissement pénitentiaire.
Il a indiqué que cinq d'entre eux avaient demandé à subir un examen
médical à leur arrivée à la prison et qu'il appartiendra à
l'administration pénitentiaire "de décider ou non de leur hospitalisation".
Selon l'épouse de l'un des condamnés, les six Français devaient être
"incarcérés à Fresnes" (Val-de-Marne), où un hôpital pénitentiaire est
situé dans la même enceinte que la maison d'arrêt.
Christine Péligat, épouse du logisticien Alain Péligat, a précisé tenir
cette information du ministère de la Justice, qui n'a cependant pas souhaité
faire de commentaire.
Selon elle, le passage à Fresnes durerait "dix ou quinze jours", avant que
les condamnés n'intègrent des lieux de détention plus proches de leur
domicile.
"Il faut vraiment qu'ils aillent à l'hôpital, leur état physique est assez
inquiétant", a déclaré Mme Péligat.
Les détenus avaient annoncé jeudi avoir commencé une grève de la faim et
de la soif pour protester contre le verdict.
M. Molins a ensuite indiqué qu'il appartiendra au parquet du lieu de
détention de saisir le tribunal correctionnel pour demander "d'adapter la
peine pour qu'elle soit conforme au droit français". Ce sera une peine
"d'emprisonnement et non de réclusion criminelle" a-t-il ajouté. L'affaire
devrait être soumise au tribunal "dans les semaines qui viennent", selon
lui.
En tout état de cause, "le quantum de la peine restera le même (soit huit
années de prison, ndlr), les aménagements de peine ne pouvant intervenir
qu'une fois que la moitié de la peine aura été purgée", avait précisé la
Chancellerie.
Le transfèrement, auquel N'Djamena a donné son feu vert vendredi matin
levant le dernier obstacle au départ des six Français qui avaient souhaité
leur rapatriement, est conforme aux dispositions de la convention judiciaire
signée en 1976 entre la France et le Tchad.
Son article 29 stipule que "si l'une ou l'autre partie contractante en fait la
demande, tout ressortissant de l'un des deux Etats condamnés à une peine
d'emprisonnement ou à une peine plus grave sera, sous réserve de son
consentement, remis aux autorités de l'Etat dont il est ressortissant".
A N'Djamena, les détenus ont été conduits menottés jusqu'à l'avion,
depuis une salle de l'aéroport où les attendaient notamment huit agents de
l'administration pénitentiaire française.
Etaient également présents à bord de l'appareil, selon un journaliste de
l'AFP au Tchad, un représentant du parquet général de N'Djamena, le
directeur de l'administration pénitentiaire tchadienne, six gendarmes
tchadiens, un avocat des parties civiles et un représentant des parents des
familles des 103 enfants que l'association L'Arche de Zoé voulait emmener en
France le 25 octobre depuis l'est du Tchad.
Après l'arrivée de l'avion ramenant les six Français, le porte-parole de
l'Elysée David Martinon a déclaré que Nicolas Sarkozy s'était engagé à
ce qu'ils reviennent en France aussi rapidement que
possible. |
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Soeday
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Posté le: Sam Déc 29, 2007 13:18 pm Sujet du message:
Leur action etait sans doute de bonne volonté mais elle n'a pas été faite
correctement.
Donc ils payent pour leur manque d'organisation, de competences ...
Apres on ne connait que des morceaux de l'histoire
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Dormeur
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Posté le: Mer Jan 02, 2008 16:24 pm Sujet du message: L'Arche de Zoé
Je ne sais que dire devant une situation où le ministère des affaires
étrangères a été d'une discrétion feutrée à souhait sur le sujet qui te
préoccupe.
Mais j'ai lu (source AFP) que l'association en question avait essuyé un refus
sur ce projet et que ceux qui avaient à en décider ont fait le choix de ne
pas en tenir compte. Une consultation neurologique médicale en amont aurait
été manifestement préférable.
Ce que je retiens, c'est que les autorités tchadiennes, dans cette affaire,
ont largement démontré leur attachement à la France. S'il en avait été
autrement , tout le monde serait en train, à l'heure où je tape ces quelques
lignes, de casser du caillou dans une zone africaine nettement plus hostile
que celle de Tataouine.
Je viens de terminer le livre "Cauchemar" de Snejana Dimitrova et puis
t'assurer que nous étions du bon côté en aidant nos amis tchadiens contre
la Grande Jamahirya Arabe Libyienne Populaire Socialiste qui se trouve de
l'autre côté de la bande d'Aouzou.
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bionique
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Posté le: Jeu Fév 07, 2008 20:08 pm Sujet du message:
| Citation: | Arche de Zoé : le sort des six condamnés pourrait se
résoudre fin février
Par Par Matthieu DEMEESTERE AFP - il y a 1
heure 2 minutes
PARIS (AFP) - Le sort des six membres de l'Arche de Zoé, qui purgent en
France une condamnation prononcée à N'Djamena, pourrait se résoudre à la
fin du mois de février, à la faveur d'un voyage que Nicolas Sarkozy envisage
de faire au Tchad.
Les avocats des six condamnés à huit ans de travaux forcés, qui ont vu
cette peine transformée le 28 janvier à Créteil en huit ans de prison
ferme, ont tous affirmé jeudi à l'AFP avoir formulé directement auprès de
l'Elysée une demande de grâce pour leur client.
Les deux dernières demandes, concernant Dominique Aubry et Nadia Merimi, ont
été envoyées dans la journée, selon leurs avocats respectifs, Mes Olivier
Desandre-Navarre et Mario Stasi.
Dès leur réception à l'Elysée elles devraient être jointes à celles
envoyées il y a huit jours pour Eric Breteau, Emilie Lelouch, Alain Péligat
et Philippe van Winkelberg, le tout étant ensuite envoyé à N'Djamena par le
biais de "la valise diplomatique", croit savoir Me Desandre-Navarre.
Selon l'avocat, la grâce - que peut seul accorder le président tchadien
Idriss Deby d'après la convention judiciaire bilatérale de 1976 -, "pourrait
coïncider avec le déplacement officiel prévu par Nicolas Sarkozy fin
février" à N'Djamena, un projet que n'a pas démenti jeudi une source proche
de l'Elysée.
"Le chef de l'Etat envisage de se rendre au Tchad", a indiqué cette source.
Ce voyage s'effectuerait lors de la visite que le président français devrait
faire en Angola et en Afrique du Sud, du 27 au 29 février.
Idriss Deby, que la France a soutenu face à la rébellion tchadienne depuis
une semaine, a de nouveau alimenté jeudi l'espoir d'une grâce prochaine, un
geste réclamé par un avocat dès le jugement de Créteil alors que les
proches des condamnés hurlaient à l'injustice.
Interrogé sur Europe 1, le président tchadien s'est dit "prêt à
pardonner". "Si le gouvernement français en fait la demande (...) nous sommes
capables de demander leur élargissement", a-t-il ajouté.
"Bien entendu, si les membres de l'Arche de Zoé condamnés nous faisaient
parvenir une demande de grâce, nous la transmettrions immédiatement aux
autorités tchadiennes", a affirmé de son côté le porte-parole de
l'Elysée, David Martinon lors d'un point presse.
En théorie, "la demande de grâce n'est pas faite d'Etat à Etat mais de
condamné à Etat condamnant", et avant de parvenir à Idriss Deby elle doit
être adressée au ministre tchadien de la Justice, a expliqué à l'AFP Me
Desandre-Navarre.
Initialement, les avocats français avaient choisi comme émissaire leur
confrère tchadien Me Jean-Bernard Padaré, mais le risque d'un processus
ralenti par les difficultés de communication avec le Tchad les a poussé à
adresser aussi leur requête à l'Elysée, selon leurs dires.
Pourquoi pas au ministère de la Justice ? "En matière de droit de grâce il
n'y a pas de formalisme très particulier pour la transmission des demandes
aux autorités tchadiennes", a répondu son porte-parole Guillaume Didier,
confirmant qu'aucune demande n'avait transité par la Chancellerie.
Me Céline Lorenzon a précisé que son recours pour MM. Breteau et Péligat
avait été transmis le 30 janvier à l'Elysée et à Me Padaré "par fax,
email et courrier". Elle n'a pas réussi à joindre l'avocat tchadien ces
derniers jours pour s'en faire confirmer la bonne réception.
Les six membres de l'Arche de Zoé ont été condamnés le 26 décembre à
N'Djamena à huit ans de travaux forcés pour avoir tenté d'exfiltrer de
l'est du Tchad vers la France 103 enfants qu'ils disaient orphelins du
Darfour.
Depuis la confirmation de leur condamnation par le tribunal correctionnel de
Créteil, il ne restait plus pour envisager leur libération que la
possibilité d'une grâce décidée par le prédisent de l'"Etat
condamnant". |
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Dormeur
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Posté le: Jeu Fév 07, 2008 21:02 pm Sujet du message: Justice et politique
Par expérience, l'âge aidant, j'ai toujours été très méfiant devant tout
cocktail combinant le pouvoir judiciaire avec un autre pouvoir, quelque soit
sa nature.
Idriss Deby, en utilisant le droit de grâce figurant dans ce que je
considère comme une des dernières anomalies de notre constitution
républicaine, passe royalement au-dessus du ministère tchadien de la
justice. Je trouve que ce n'est pas bien pour un pays où j'ai servi et que je
ne considère pas du tout comme une république bananière.
Les architectes de l'Arche de Zoé ne m'ont convaincu en rien de leurs bonnes
intentions dans cette affaire. On les a d'ailleurs très peu entendus. Les
pions ont payé, pas les décideurs. J'espère que ce qu'on est en droit de
considérer comme un crime pour les responsables (assises) et non pas comme
un simple délit (correctionnelle) se passera, chez nous, des arrangements
politiques qui nous sont proposés.
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la-romantique
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Posté le: Jeu Fév 07, 2008 21:42 pm Sujet du message:
et puis la venté des enfants aussi
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bionique
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Posté le: Mer Avr 02, 2008 00:09 am Sujet du message:
| Citation: | Les six membres de l'Arche de Zoé
libérés
Reuters - Lundi 31 mars, 22h52
PARIS (Reuters) - Après cinq mois de prison au Tchad puis en France, six
travailleurs humanitaires français de L'Arche de Zoé ont été libérés
lundi soir en vertu d'une grâce accordée par le président tchadien Idriss
Déby.
Les membres de l'ONG avaient été condamnés à huit ans de prison pour
tentative d'enlèvement de 103 enfants africains.
Le décret tchadien a été transmis en fin de journée aux autorités
françaises et la levée d'écrou des six membres de l'ONG est intervenue dans
la soirée, a déclaré la Chancellerie.
Le président de l'ONG, Eric Breteau, et sa compagne Emilie Lelouch, ont
quitté la prison de Fresnes, dans le Val-de-Marne, à l'insu des nombreux
journalistes présents sur place, qui n'ont pu les filmer ou les
photographier.
Le président Nicolas Sarkozy a souligné que la décision tchadienne était
"dans la ligne des entretiens" qu'ils avait eus avec le président Déby,
selon un communiqué de l'Élysée.
Le mois dernier, Idriss Déby, dont le régime était menacé par l'assaut à
N'Djamena d'une guérilla armée, avait lié le règlement du dossier au
paiement des 6,3 millions d'euros de réparations décidées pour les victimes
par la cour criminelle de N'Djamena.
Le gouvernement français avait refusé de payer cette somme, l'État
français n'étant pas juridiquement concerné.
Me Gilbert Collard, avocat d'Eric Breteau et d'Emilie Lelouch, a déclaré que
ses clients allaient maintenant mettre à profit leur liberté pour "faire
entendre leur vérité."
"Ils pourront se défendre comme ils n'ont pas pu le faire jusqu'à présent.
Quand on est en prison, on ne peut pas dialoguer avec des journalistes, on ne
peut pas leur communiquer des pièces", a-t-il dit à Reuters.
"Dès l'instant où ils seront libérés, ils auront les moyens de parler en
toute liberté", a-t-il ajouté.
PROCÉDURE EN FRANCE
"C'est le soulagement, on n'y croyait plus", a dit sur Europe 1 Anne-Sophie,
la nièce du logisticien Dominique Aubry.
"En revanche, son honneur n'est pas lavé, il a vraiment hâte que tout le
volet français se fasse, parce que lui n'est pas mis en examen. Et il a
vraiment hâte que la lumière soit faite pour qu'il puisse regarder les gens
en face", a-t-elle ajouté.
Arrêtés le 27 octobre dans l'est du Tchad alors qu'ils s'apprêtaient à
emmener en France 103 enfants, les six membres de l'Arche de Zoé ont été
condamnés en décembre à huit ans de travaux forcés par la cour criminelle
de N'Djamena pour tentative d'enlèvements.
Ils ont été transférés le 28 décembre en France, où leur peine a été
convertie le 28 janvier en huit ans de prison par le tribunal correctionnel de
Créteil, malgré les protestations de leurs avocats, qui estimaient le
procès au Tchad inéquitable.
L'affaire a relancé le débat sur l'aide humanitaire en France et perturbé
les relations entre Paris et N'Djamena, au moment où la France s'apprêtait
à participer militairement à une force d'interposition au Soudan voisin.
Les six de l'Arche de Zoé se disent victimes d'une injustice et expliquent
n'avoir cherché que le bien des enfants, supposés être sauvés du conflit
de la province soudanaise du Darfour.
L'enquête a cependant montré que les 103 enfants, récemment rendus à leurs
familles, n'étaient ni orphelins ni soudanais, et avaient été recueillis
dans l'est du Tchad auprès de leurs parents, via des intermédiaires.
L'Arche de Zoé parlait lors des démarches non d'une évacuation vers la
France mais d'un séjour dans un centre au Tchad pour des soins médicaux et
un enseignement.
Une autre procédure est en cours en France sur cette affaire pour
"escroquerie, exercice illégal de la profession d'intermédiaire en vue de
l'adoption et aide au séjour irrégulier de mineurs étrangers", mais elle ne
s'opposait pas à leur libération car aucun mandat de dépôt n'a été
délivré par les juges d'instruction parisiens.
Sont mis en examen dans ce cadre le président de l'ONG Eric Breteau, sa
compagne Emilie Lelouch, le médecin Philippe Van Winkelberg, et le
logisticien Alain Péligat.
Gérard Bon |
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Cronos.du.T.B.M
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Inscrit le: 13 Jan 2005
Messages: 6305
Localisation: Brest
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Posté le: Mer Avr 02, 2008 01:55 am Sujet du message:
| krakauer a
écrit: | | Que pensez vous de
l'affaire de l'Arche de Zoé et des six prisonniers qui restent prisonniés au
Tchad?? |
Pédophiles ! trafiquant d'organes ! 'fants de p***** !!
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Galior
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Localisation: Finis Terrae
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Posté le: Jeu Avr 03, 2008 07:53 am Sujet du message:
Mais encore ?
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Mulholland
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Posté le: Jeu Avr 03, 2008 15:30 pm Sujet du message:
Mouais mouais mouais moi ce que j'en retiens surtout c'est :
Episode 1 : L'arche de Zoé est démasquée avec tout le barnum qu'on connait
Episode 2 : Ils sont condamnés a X années de travaux forcés
Episode 3 : Ils sont rapatriés mais ca n'existe pas les travaux forcés en
France, donc on transforme en peine de prison
Episode 3 bis : Non non non pas de grâce possible.
Episode 4 : attaque de rebelles sortis d'on ne sait ou
Episode 5 : la France se débarrassent des rebelles qui finalement auront
joué le rôle de figurants.
Episode 6 : ah bah la grâce présidentielle est envisageable finalement
Episode 6 bis : les enfants en question commencent enfin a retrouvé des
parents des mois après le procès.
Episode 7 : grâce accordée arche libérée.
Mais bien sur !!!!!
même la pire des séries américaines n'en voudrait pas de ce scénario ou
l'on ne connait pas la moitié de ce qui s'est réellement passé (en partant
du principe qu'on en connait quand même un petit bout ce qui n'est pas sur du
tout)
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TOMALBATOR
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Localisation: alavotre
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Posté le: Jeu Avr 03, 2008 15:52 pm Sujet du message:
Exactement... comme ci tout avais été prévu a l'avance...
Et bien sur qui passe encore pour un héro?
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