PROBLEME AU COLLEGE ! J'ai CAUSE UNE FRACTURE A UNE FILLE !!


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Titouti
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Message Posté le: Ven Avr 20, 2007 22:28 pm    Sujet du message: PROBLEME AU COLLEGE ! J'ai CAUSE UNE FRACTURE A UNE FILLE !!
Salut à tous,

Je vais essayer de faire court...
Ce vendredi matin, 9h30, dans les couloirs, je donne un coup de pied à une fille de ma classe. Sur le coup, rien. Mais à 15h30, je me rends enfin compte qu'elle n'est plus en cours depuis ! Convocation chez la CPE, accumulation de bcp de conneries... mais celle là la plus grosse. La CPE a faillit appeler le samu ! J'apprends ensuite que la fille a le cul fracturé !
Ma mère sera convoquée : professeur principal, CPE, principal adjoint. Je serai exclu deux jours. Mais le plus grave : les parents portent plainte contre moi ! J'ai même du mal à réaliser que c'est vrai et bien réel. Bien sûr, je m'en veux et je ne voulais pas en arriver là. Je veux aller voir ses parents en personne pour m'excuser... Et peut être arranger les choses... Mais j'ai peur. En tout cas, quels sont vos avis ? MAIS SURTOUT, vos conseils !

Merci

BYE

Ps : Si je passe au tribunal et qu'ils ne retirent pas la plainte, que ce que je risque ? J'ai 14 ans.
Nalexou
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Message Posté le: Ven Avr 20, 2007 22:30 pm    Sujet du message:
Tes parents portent plainte contre toi??? C'est quoi cette histoire???? Shocked
wanda
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Message Posté le: Ven Avr 20, 2007 22:31 pm    Sujet du message:
non, les parents de la fille...
Titouti
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Message Posté le: Ven Avr 20, 2007 22:32 pm    Sujet du message:
Les parents de la fille à qui j'ai causé la fracture.

TTT
Nalexou
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Message Posté le: Ven Avr 20, 2007 22:34 pm    Sujet du message:
A zut... Désolé j'ai lu trop rapidement... Embarassed

Et pourquoi tu lui a donné un coup de pied??
Titouti
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Message Posté le: Ven Avr 20, 2007 22:43 pm    Sujet du message:
OOhhh... une histoire, ça fait longtemps qu'elle me doit des sous lol. Non mais ce n'était pas le but, de lui faire mal. Je ne faisais pas ce geste méchament... Et je n'en avais pas imaginé de telles conséquences !
Nalexou
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Message Posté le: Ven Avr 20, 2007 22:54 pm    Sujet du message:
Il faut apprendre à te contrôler bonhomme...

Enfin là n'est pas la question ce soir...

Le dommage : Tu as causé un préjudice corporel à une personne.

La faute : la victime a pu prouver qu'il y a faute de ta part...

Le lien de causalité :
Elle a prouvé que le fait que tu lui ai donner ce coup de pied, lui a causé une "fracture des fesses"

La responsabilité :
tu as agi seul et les parents de la fille (vu que tu es encore mineur) peuvent demander des dommages et intérêt à tes parents...

Maintenant il reste plus qu'à voir si vous pouvez arranger ça à l'amiable mais c'est tes parents qui devront faire les démarches. Cela dit si les parents de la fille ont lancés une procédure judiciaire il est trop tard pour faire machine arrière... La plainte restera...

(oui parce que je fais du droit aussi...)
Titouti
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Message Posté le: Ven Avr 20, 2007 23:01 pm    Sujet du message:
Je croyais qu'une plainte pouvait être retirée... J'ai déjà bcp entendu cela.
Invité








Message Posté le: Ven Avr 20, 2007 23:01 pm    Sujet du message:
Nalexou a écrit:
(oui parce que je fais du droit aussi...)


j'ai sorti la même chose que toi, étudiant en droit poweeeeeeeer Laughing
Nalexou
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Message Posté le: Ven Avr 20, 2007 23:03 pm    Sujet du message:
wrathchild a écrit:
Nalexou a écrit:
(oui parce que je fais du droit aussi...)


j'ai sorti la même chose que toi, étudiant en droit poweeeeeeeer Laughing


Lol non je suis pas étudiant en droit mais je fais du droit dans ma formation commercial. 3h par semaine. Mais j'ai des amis qui sont en fac de droit donc oui pourquoi pas : étudiant en droit powaaaaaaaaaaaaa (et vive les étudiant technico comerciauxxxxxx aussi Very Happy)
Nalexou
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Message Posté le: Ven Avr 20, 2007 23:07 pm    Sujet du message:
Titouti a écrit:
Je croyais qu'une plainte pouvait être retirée... J'ai déjà bcp entendu cela.


Non non c'est faux ça... L'affaire peut être classé mais la plainte reste... Si les parents veulent allez jusqu'au bout et qu'il veulent pas te lâcher la grappe et ben ils demanderont des dommages et intérêt.
Titouti
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Message Posté le: Ven Avr 20, 2007 23:51 pm    Sujet du message:
La plainte "reste", mais, si les parents veulent bien la "retirer", il ne se passera rien ? L'affaire sera classée ?
Nalexou
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Message Posté le: Ven Avr 20, 2007 23:56 pm    Sujet du message:
Ca s'appelle un arrangement à l'amiable si c'est fait avant... Enfin après dans le meilleur des cas il y aura pas de poursuite judiciaire c'est tout mais si ils ont porté plainte... Ben c'est pas cool pour toi quoi...
Monoclodon
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Message Posté le: Sam Avr 21, 2007 10:52 am    Sujet du message:
Bon restons calme...
D'abord une plaisanterie facile, comme çà on en sera débarrassé... Dans ce type d'affaire il ne faut pas se casser le cul .

Voilà je me sens mieux.
Responsabilité civile...pour dédommager la victime...c'est ton assurance scolaire qui va indemniser.
Responsabilité penale.
Ton geste est intentionnel, mais sans viser les conséquences...Je ne vois pas à quel titre tu aurais une amende de l'état... juste une peine de mise à l'épreuve... Donc la justice marquera le coup... mais en tant que mineur... irresponsable.
Voilà, ta vrai peine c'est la peur qui te hante depuis ta grosse connerie... Car laisse moi te dire que tu es un con...d'en venir à la violence pour des pacotilles.
J'espère que tu as pris conscience que c'est grave et que tu mérite une sanction.... fait une proposition de sanction à la partie civile...c'est encore mieux que de négocier.
Titouti
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Message Posté le: Sam Avr 21, 2007 11:10 am    Sujet du message:
"une proposition de sanction à la partie civile..."

C'est à dire ? Ca veut dire quoi ?

"juste une peine de mise à l'épreuve... Donc la justice marquera le coup... mais en tant que mineur... irresponsable."

Qu'est ce qu'une peine de mise à l'épreuve ? Marquera le coup ? C'est à dire... ? Si je suis irresponsable, qui l'est ? Mes parents ?!! Et ça veut donc dire quoi ?

Merci
Simplette
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Message Posté le: Sam Avr 21, 2007 11:43 am    Sujet du message:
La partie civile au litige (les parents de la fille en loccurence) peut retirer sa plainte Nalexou, et à n'importe quel moment (sauf évidemment si ce n'est plus que dans le cadre du commissariat et que la procédure judiciaire est engagée) si ils le veulent, après reste la question du ministère public qui peut ne pas lui lâcher la grappe mais ça en général on le voit dans les affaires criminelles (ce qui n'est pas le cas, tant mieux pour toi titouti !). Il ne sera donc plus question de plainte mais de main courante, qui est une sorte d'inscription à ton casier qui reste au commisariat et qui implique poursuites automatiques au prochain faux pas.

Maintenant si ça s'est passé au lycée (ou au collège je ne sais pas) n'oubliez pas que en matière de responsabilité civile, est engagée la responsabilité de la personne physique ou morale (ici la personne morale étant l'établissement d'enseignement) qui a la garde des mineurs en question au moment des faits ! Donc les parents de la fille peuvent si ils sont chiants emmerder tes parents, mais tes parents aussi peuvent se retourner contre ton lycée parce que la surveillance qui aurait du être mise en place pour éviter ce gnre de conneries ne l'a pas été (heureusement pour ta pomme que t'es mineur).

Donc voilà en gros si les parents de la fille sont chiants il va falloir que tu répondes (ou plutôt que tes parents répondent à ta place) d'un délit mineur, mais la responsabilité du lycée aussi est engageable à ce que je sais Wink


Dernière édition par Simplette le Sam Avr 21, 2007 12:04 pm; édité 1 fois
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Message Posté le: Sam Avr 21, 2007 11:45 am    Sujet du message:
Ca veut dire que tu es mineur (-de 18 ans) et quà se titre tes actes sont dits irresponsables, donc oui, tes parents sont responsables de tes actes. Pour la partie civile, pour la partie pénale, il reste à prouver qu'il y a eu carence éducative...
Tu devrais passer devant le juge des enfants, qui va te souffler dans les ouies...puis devant un éducateur qui va évaluer s'il y a manque éducatif de la part de tes parents... puis le juge va rechercher une peine adéquate, tu peux alors faire une proposition, ce qui prouvera que tu as pris conscience de la gravité de tes actes et ca orientera la suite de l'affaire.
Présente tes excuses,(à la victime) sans montrer que tu le fais pour éffacer la peine qui te pends au nez !
Titouti
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Message Posté le: Sam Avr 21, 2007 12:19 pm    Sujet du message:
Merci pour vos réponses, vous me faites peur quand même...
Nalexou
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Message Posté le: Sam Avr 21, 2007 12:46 pm    Sujet du message:
Il faut quand même que tu réalise que cela ne se fait pas, on ne donne pas des coups de pied n'importe comment à n'importe qui comme ça, comme disent les autres : que cela te serve de leçon...
Titouti
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Message Posté le: Sam Avr 21, 2007 13:37 pm    Sujet du message:
Je sais mais les conséquences ne risquent t-elles pas d'être fortes par rapport à l'acte, alors que je n'ai jamais voulu ni pensé lui faire de mal... ? J'ai déjà la lourde sanction du collège !

Dernière édition par Titouti le Sam Avr 21, 2007 13:53 pm; édité 1 fois

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