Protéger des textes

alcibiade · Posté le: Mar Juil 26, 2011 11:13 am Sujet du message: Protéger des textes

Certains d'entre vous ont ils déjà protégé certains de leurs textes ? Si oui, comment vous y êtes vous pris ?

Zen · Super actif Sexe: Inscrit le: 08 Avr 2011 Messages: 2524

Notaire, tu y déposes une copie et tu reçois un certificat de dépot et je pense que ça donne de ce fait lieu à la protection de ton texte.

Will.i.am · Posté le: Mar Juil 26, 2011 11:21 am Sujet du message:

hum, j'ai vu un seul cas de texte déposé devant notaire...

je pense que ca peut se déposer à l'INPI, comme les brevets, dessins et modèles, non ?

Zen · Super actif Sexe: Inscrit le: 08 Avr 2011 Messages: 2524

Je ne sais pas, j'ai des contacts qui me disaient avoir déposer leurs écrits chez le notaire, faut demander à DAD lol, apparemmment il a dû protéger ses textes puisqu'il veut les publier !!

La Bête · Posté le: Mar Juil 26, 2011 11:38 am Sujet du message:

j'ai eu un cours avec un avocat spécialisé l'an dernier, il nous avait expliqué ça comme ça :

effectivement on peut engager des frais dans une déposition chez le notaire ou un enregistrement de type INPI, mais sinon il est plus simple et moins cher de te créer une preuve irréfutable aux yeux de la Justice, qu'à un jour J, tu avais ce texte en ta possession, et qui peut te servir de recours dans n'importe quel procès avec quelqu'un qui aurait présenté ce texte à une date ultérieure.

et les méthodes les plus simples sont soit de s'en envoyer une copie papier par courrier recommandé daté et de ne jamais ouvrir l'enveloppe, soit de se les envoyer par mail.
oui, les archives des serveurs de messagerie courriel sont considérés comme une preuve irréfutable aux yeux de la Justice, même un courrier placé dans la corbeille laisse une trace (mais bon, il est plutôt recommandé de l'archiver dans un dossier ^^)

autre chose, l'utilisation des labels © et ® n'est pas réglementée, tu peux les apposer à n'importe quoi si ça te chante même si tu ne l'as pas déposé, de la même façon que tu peux coller un autocollant "alarm security" dissuasif sur ta porte d'entrée sans avoir le moindre système d'alarme.

Sofiiiii · Posté le: Mar Juil 26, 2011 18:45 pm Sujet du message:

J'ai moi même en ma possession un exemplaire d'un projet de création que je m'étais auto envoyé en recommandé avec accusé de réception et que je n'ai jamais ouvert, au cas où. Cette technique est viable légalement et moins couteuse qu'un dépôt auprès de l'INPI ou d'un Notaire.

alcibiade · Posté le: Mar Aoû 02, 2011 11:53 am Sujet du message:

Le problème, c'est que si le courrier se perd... Je sais je suis parano. Mais j'écris de tels chefs d'oeuvre que vous comprendrez mon anxiété.

Fromthesouth · Posté le: Mar Aoû 02, 2011 12:08 pm Sujet du message:

Sofiiiii · Posté le: Mar Aoû 02, 2011 17:46 pm Sujet du message:

Un recommandé ne peut pas se perdre, si ? Vu qu'il est suivi et tracé de A à Z.

Fromthesouth · Posté le: Mar Aoû 02, 2011 18:07 pm Sujet du message:

Oui, mais si à Q il tombe dans un trou, tu peux lui dire adieu !

Sofiiiii · Posté le: Mar Aoû 02, 2011 18:16 pm Sujet du message:

S'il tombe dans un trou La Poste prévient la personne qui l'a envoyé donc il y aura toujours moyen de trouver une parade. Enfin je pense.

La Bête · Posté le: Mar Aoû 02, 2011 18:24 pm Sujet du message:

il y a toujours une chance infime qu'il soit égaré, mais vu qu'il est suivi, tu en sera averti et tu n'auras qu'à le renvoyer.

oui, ok, il reste un risque minime que le facteur fasse fortune avec l'enveloppe égarée, mais bon, euh... ^^'

Fromthesouth · Posté le: Mar Aoû 02, 2011 18:25 pm Sujet du message:

.Mg. · Actif Sexe: Inscrit le: 29 Mai 2010 Messages: 1221

Au pire il reste le mail non?

louiserie · Posté le: Mar Aoû 02, 2011 21:49 pm Sujet du message:

Sauf que rien ne garantit de la pérennité du serveur de messagerie mail, surtout si celui-ci est une messagerie gratuite du type hotmail ou gmail.

Et je doute que un document hébergé sur hotmail ait vraiment le même poids juridique que, par exemple, une correspondance mail interne en entreprise archivée sur des serveurs Microsoft Exchange ou Lotus Notes.

Bref.

alcibiade · Posté le: Dim Aoû 21, 2011 11:54 am Sujet du message:

Exactement. Les mails sont très facilement piratables, il est donc limite d'y stocker des oeuvres littéraires originales.

J'ai entendu parler de la SGDL, vous en pensez quoi ?