askim
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Posté le: Dim Oct 19, 2008 14:20 pm Sujet du message: copyright?
Bonjour à tous,
Je viens de finir mon premier roman et j'aimerais savoir s'il est vraiment
préférable de passer par le copyright avant de l'envoyer à des éditeurs.
S'il y en a qui s'y connaissent en ce genre de procédure, à vos claviers!
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XxLuciolexX
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Posté le: Dim Oct 19, 2008 17:16 pm Sujet du message:
Ouai sinon ils mettent un copyright et ton roman t'appartiendrat même plus.
Sinon t'envoi un extrait mais sans copyright ça reste quand même dangeureux.
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alcibiade
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Posté le: Dim Oct 19, 2008 18:57 pm Sujet du message:
| Citation: | | Ouai sinon ils mettent un copyright et ton roman t'appartiendrat
même plus. |
4
On peut voler carrément le texte et ne plus reconnaitre que la pesonne qui
l'a envoyé en est l'auteur ?
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XxLuciolexX
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Posté le: Dim Oct 19, 2008 19:03 pm Sujet du message:
Sur copyrightfrance.com:
| Citation: | En
France et dans les 164 pays signataires de la Convention de Berne, une
création est protégée du simple fait de son existence... Dans les faits, en
cas de litige concernant la paternité d'une création, l'auteur devra prouver
au tribunal qu'il en est bien le véritable auteur...
"Pour protéger son droit il est indispensable de mettre en place une
procédure visant à conserver des preuves matérielles de l'antériorité de
la marque, de la création ou des modèles telles que l'enregistrement des
dates de création par voie d'huissier"
(Source : Maître Murielle Cahen - Avocat à la Cour d'Appel de Paris).
Le dépôt d'une création auprès d'un Huissier de Justice est cité par le
Ministère de la Culture Français comme le premier moyen de protéger
celle-ci contre le pillage. Le dépôt d'une oeuvre musicale auprès d'un
Huissier de Justice est également cité par la SACEM comme un moyen de
protection particulièrement sûr. Le dépôt d'une création auprès d'un
Huissier de Justice est recommandé par l'INPI.
Considéré par les juristes comme la meilleure protection dont puisse
bénéficier une création intellectuelle, le constat d'Huissier s'est imposé
devant les tribunaux comme une alternative simple, rapide et économique aux
autres procédures lourdes et onéreuses. |
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alcibiade
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Posté le: Dim Oct 19, 2008 19:07 pm Sujet du message:
Combien coute un constat d'huissier ?
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askim
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Posté le: Dim Oct 19, 2008 20:15 pm Sujet du message:
merci beaucoup pour ta réponse luciole!
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