Tooco
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Posté le: Lun Déc 19, 2005 17:26 pm Sujet du message: Quelles sont les limites sonores dans un immeuble?
Bonjour à tous, voici mon problème:
J'habite dans un petit immeuble de six apartements dont quatres occupés (avec
le miens) et mes colocs et moi aimont bien la musique (a volume un peu élevé
je l'avoue), et jouer au billard (car nous possédons un billard dans notre
apartement).
Nos voisins étant tolérant envers les jeunes, ne se plaignent pas, ou
viennent nous demander gentiment de baisser un peu le volume (ce que nous
faisons sans histoires).
Seulement nous avons une voisine de palier qui vit comme une bonne soeur, qui
fait tellement de bruit que l'on peut même pas savoir si elle est la et qui
ne veut pas regler les histoires directement, aussi elle va sans cesse voir la
mère d'un de mes colocs qui travaille à proximitée pour se plaindre
(plutôt que de le faire à nous)
Donc voila, apparament nous avons quatre plaintes sur le dos, et cette dame a
osé dire à la mère de mon coloc que si il y avait du bruit le 31 décembre
elle appelerait les forces de l'ordres. Etant un garçon de nature très
gentille, la je trouve qu'elle dépasse les bornes et étant donné qu'elle
veux jouer aux c** avec moi, je ne tient pas lui faire le plaisir de la
laisser gagner à ce petit jeux.
Donc j'aimerais savoir, (si quelqu'un s'y connait un petit peu) quelles sont
les limites sonores à ne pas dépasser la journée, la nuit, et les jours de
fêtes...
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chtac
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Posté le: Lun Déc 19, 2005 21:14 pm Sujet du message:
il me semble que c'est aprés 22h que l'on peut porter plainte envers des
nuisances sonores
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butterflyz0986
Habitué(e)

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Posté le: Lun Déc 19, 2005 21:21 pm Sujet du message:
exactement.... et puis bon, c clair qu'elle abuse pour le 31 décembre, c'est
un soir de fête quand même ! mais bon, si le reste du temps vous mettez la
musique assez forte, je peux comprendre qu'elle se plaigne, pke malgré tout,
elle est chez elle, et si elle a pas envie d'entendre la musique comme si
c'était sur sa propre chaine hifi, c'est son droit !
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lounkys
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Messages: 399
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Posté le: Lun Déc 19, 2005 21:21 pm Sujet du message:
C'est entre 22 heures et 7 heures du matin que l'on ne peut pas faire du
bruit.
Mais bon même en pleines journées il y a des limites, et une personne
peut-être sanctionnée par la justice.
La meilleure chose c'est de trouver un accord à l'amiable, sinon c'est la
plainte...
Dernière édition par lounkys le Lun Déc 19, 2005 22:12 pm; édité 1 fois
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StefLaSouris
Suprème actif


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Posté le: Lun Déc 19, 2005 22:11 pm Sujet du message:
il n'y a pas d'heure précise, on doit faire attention de pas déranger les
voisins à n'imprte quelle heure du jour ou de la nuit. Biensur, on peut pas
s'empecher du faire du bruit, mais faut quand mem eviter que ca soit
continuel.
Et si vous devez faire la fete tard et qu'il y aura certainement du bruit, la
moindre des choses, c'est prévenir avant en mettant un mot à l'entrée de
l'immeuble ou dans les boites aux lettres
Citation: | CODE DE LA SANTE PUBLIQUE
(Nouvelle partie Réglementaire)
Article R1336-6
Les dispositions des articles R. 1336-7 à R. 1336-10 s'appliquent à tous
les bruits de voisinage, à l'exception de ceux qui proviennent des
infrastructures de transport et des véhicules qui y circulent, des aéronefs,
des activités et installations particulières de la défense nationale et des
installations classées pour la protection de l'environnement et des bruits
perçus à l'intérieur des mines, des carrières, de leurs dépendances et
des établissements mentionnés à l'article L. 231-1 du code du travail.
CODE DE LA SANTE PUBLIQUE
(Nouvelle partie Réglementaire)
Article R1336-7
Sauf en ce qui concerne les chantiers de travaux publics et privés et les
travaux intéressant les bâtiments et leurs équipements soumis à une
procédure de déclaration ou d'autorisation, est puni de l'amende prévue
pour les contraventions de la troisième classe le fait d'être à l'origine,
dans un lieu public ou privé, par soi-même ou par l'intermédiaire d'autrui
ou d'une chose dont on a la garde ou d'un animal placé sous sa
responsabilité, d'un bruit particulier de nature à porter atteinte à la
tranquillité du voisinage ou à la santé de l'homme par sa durée, sa
répétition ou son intensité.
Les personnes coupables de l'infraction prévue au présent article
encourent également la peine complémentaire de confiscation de la chose qui
a servi ou était destinée à commettre l'infraction.
Le fait de faciliter sciemment, par aide ou assistance, la préparation ou
la consommation des contraventions prévues au présent article est puni des
mêmes peines.
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extrait site
legifrance
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guillaume76
Actif

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Posté le: Mar Déc 27, 2005 10:29 am Sujet du message:
Citation: | Seulement nous avons une voisine de palier qui vit comme une
bonne soeur, qui fait tellement de bruit que l'on peut même pas savoir si
elle est la et qui ne veut pas regler les histoires directement, aussi elle va
sans cesse voir la mère d'un de mes colocs qui travaille à proximitée pour
se plaindre (plutôt que de le faire à nous | )
Euh, chacun vit chez soit comme il le veut et n'a pas a subir le bruit venant
d'autres personnes..
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Tooco
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Joel Robuchon
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Tooco
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Posté le: Mer Jan 04, 2006 15:03 pm Sujet du message:
Je ne te le fais pas dire, il y en a un qui a passé plusieurs heures à
gratter le sol!! Mais bon un jour de l'an ça se fête comme il se doit...
Et oui effectivement tu as raconté pas mal de conneries
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Joel Robuchon
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