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Quelles sont les limites sonores dans un immeuble?


 
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Tooco
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MessagePosté le: Lun Déc 19, 2005 6:26 pm    Sujet du message: Quelles sont les limites sonores dans un immeuble? Répondre en citant

Bonjour à tous, voici mon problème:

J'habite dans un petit immeuble de six apartements dont quatres occupés (avec le miens) et mes colocs et moi aimont bien la musique (a volume un peu élevé je l'avoue), et jouer au billard (car nous possédons un billard dans notre apartement).

Nos voisins étant tolérant envers les jeunes, ne se plaignent pas, ou viennent nous demander gentiment de baisser un peu le volume (ce que nous faisons sans histoires).

Seulement nous avons une voisine de palier qui vit comme une bonne soeur, qui fait tellement de bruit que l'on peut même pas savoir si elle est la et qui ne veut pas regler les histoires directement, aussi elle va sans cesse voir la mère d'un de mes colocs qui travaille à proximitée pour se plaindre (plutôt que de le faire à nous)

Donc voila, apparament nous avons quatre plaintes sur le dos, et cette dame a osé dire à la mère de mon coloc que si il y avait du bruit le 31 décembre elle appelerait les forces de l'ordres. Etant un garçon de nature très gentille, la je trouve qu'elle dépasse les bornes et étant donné qu'elle veux jouer aux c** avec moi, je ne tient pas lui faire le plaisir de la laisser gagner à ce petit jeux. Twisted Evil

Donc j'aimerais savoir, (si quelqu'un s'y connait un petit peu) quelles sont les limites sonores à ne pas dépasser la journée, la nuit, et les jours de fêtes...
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chtac
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MessagePosté le: Lun Déc 19, 2005 10:14 pm    Sujet du message: Répondre en citant

il me semble que c'est aprés 22h que l'on peut porter plainte envers des nuisances sonores
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butterflyz0986
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MessagePosté le: Lun Déc 19, 2005 10:21 pm    Sujet du message: Répondre en citant

exactement.... et puis bon, c clair qu'elle abuse pour le 31 décembre, c'est un soir de fête quand même ! mais bon, si le reste du temps vous mettez la musique assez forte, je peux comprendre qu'elle se plaigne, pke malgré tout, elle est chez elle, et si elle a pas envie d'entendre la musique comme si c'était sur sa propre chaine hifi, c'est son droit !
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lounkys
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MessagePosté le: Lun Déc 19, 2005 10:21 pm    Sujet du message: Répondre en citant

C'est entre 22 heures et 7 heures du matin que l'on ne peut pas faire du bruit.
Mais bon même en pleines journées il y a des limites, et une personne peut-être sanctionnée par la justice.
La meilleure chose c'est de trouver un accord à l'amiable, sinon c'est la plainte...


Dernière édition par lounkys le Lun Déc 19, 2005 11:12 pm; édité 1 fois
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StefLaSouris
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Messages: 4358

MessagePosté le: Lun Déc 19, 2005 11:11 pm    Sujet du message: Répondre en citant

il n'y a pas d'heure précise, on doit faire attention de pas déranger les voisins à n'imprte quelle heure du jour ou de la nuit. Biensur, on peut pas s'empecher du faire du bruit, mais faut quand mem eviter que ca soit continuel.

Et si vous devez faire la fete tard et qu'il y aura certainement du bruit, la moindre des choses, c'est prévenir avant en mettant un mot à l'entrée de l'immeuble ou dans les boites aux lettres


Citation:
CODE DE LA SANTE PUBLIQUE
(Nouvelle partie Réglementaire)






Article R1336-6

Les dispositions des articles R. 1336-7 à R. 1336-10 s'appliquent à tous les bruits de voisinage, à l'exception de ceux qui proviennent des infrastructures de transport et des véhicules qui y circulent, des aéronefs, des activités et installations particulières de la défense nationale et des installations classées pour la protection de l'environnement et des bruits perçus à l'intérieur des mines, des carrières, de leurs dépendances et des établissements mentionnés à l'article L. 231-1 du code du travail.


CODE DE LA SANTE PUBLIQUE
(Nouvelle partie Réglementaire)






Article R1336-7

Sauf en ce qui concerne les chantiers de travaux publics et privés et les travaux intéressant les bâtiments et leurs équipements soumis à une procédure de déclaration ou d'autorisation, est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la troisième classe le fait d'être à l'origine, dans un lieu public ou privé, par soi-même ou par l'intermédiaire d'autrui ou d'une chose dont on a la garde ou d'un animal placé sous sa responsabilité, d'un bruit particulier de nature à porter atteinte à la tranquillité du voisinage ou à la santé de l'homme par sa durée, sa répétition ou son intensité.
Les personnes coupables de l'infraction prévue au présent article encourent également la peine complémentaire de confiscation de la chose qui a servi ou était destinée à commettre l'infraction.
Le fait de faciliter sciemment, par aide ou assistance, la préparation ou la consommation des contraventions prévues au présent article est puni des mêmes peines.


extrait site legifrance
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Mon bonheur? Lui et son mini lui.
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guillaume76
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MessagePosté le: Mar Déc 27, 2005 11:29 am    Sujet du message: Répondre en citant

Citation:
Seulement nous avons une voisine de palier qui vit comme une bonne soeur, qui fait tellement de bruit que l'on peut même pas savoir si elle est la et qui ne veut pas regler les histoires directement, aussi elle va sans cesse voir la mère d'un de mes colocs qui travaille à proximitée pour se plaindre (plutôt que de le faire à nous
)

Euh, chacun vit chez soit comme il le veut et n'a pas a subir le bruit venant d'autres personnes..
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Tooco
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MessagePosté le: Mar Jan 03, 2006 7:32 pm    Sujet du message: Répondre en citant

Oui bien sur, je ne critique pas sa façon de vivre mais ça façon de se plaindre. L'apartement est à nous, pas à la mère de mon coloc, elle n'a donc pas à se plaindre à elle...

Bon quoi qu'il en soit le mal est fait maintenant. On a battu tous nos recors de bordel mais on a pas vu la têtes des policiers Wink

Merci à tous pour vos réponses Wink
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Joel Robuchon
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MessagePosté le: Mer Jan 04, 2006 12:28 pm    Sujet du message: Répondre en citant

Tooco a écrit:

On a battu tous nos recors de bordel mais on a pas vu la têtes des policiers Wink



Et ceci est un EUPHEMISME, mon cher. Qu'est ce que j'ai du dire comme conneries cette soirée-là.................. Embarassed

Comment vous avez réussi à nettoyer le carrelage, tout collant à cause des jets de bière qui giclaient de partout! Ca a du y aller à la manoeuvre l'ajax javel (ou le Winny javel! Laughing )!
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Tooco
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MessagePosté le: Mer Jan 04, 2006 4:03 pm    Sujet du message: Répondre en citant

Je ne te le fais pas dire, il y en a un qui a passé plusieurs heures à gratter le sol!! Mais bon un jour de l'an ça se fête comme il se doit...

Et oui effectivement tu as raconté pas mal de conneries Rolling Eyes
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Joel Robuchon
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MessagePosté le: Mer Jan 04, 2006 4:43 pm    Sujet du message: Répondre en citant

Tooco a écrit:
Je ne te le fais pas dire, il y en a un qui a passé plusieurs heures à gratter le sol!! Mais bon un jour de l'an ça se fête comme il se doit...


Ah bon, un seul?! Eh bé, c'est beau la solidarité!Twisted Evil

Citation:
Et oui effectivement tu as raconté pas mal de conneries Rolling Eyes


Oui, c'est une nouvelle mode en ce moment, quand je suis bourré, je fais du délire verbal. Le problème c'est que ça ne fait rire ABSOLUMENT personne... La prochaine fois, je devrais me foutre des olives dans l'cul, et là peut-être qu'on dépassera un peu le niveau de BIGARD. Cool
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